Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PROGRESS ON LINE POL
FITOUSSI Jean Marc
Sitbon Didier

Numéro de dépôt :
3005789
Date de dépôt :
07/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PROGRESS ON LINE POL

Déposée le 7 février 2000 par FITOUSSI Jean Marc et Sitbon Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROGRESS ON LINE POL »

Les déposants sont FITOUSSI Jean Marc, domicilié(e) 137 rue St Charles, 75015 Paris - France et Sitbon Didier, domicilié(e) 67 Avenue Paul Valéry, 95200 Sarcelles (correction BOPI 2000-30) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc Fitoussi - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

FITOUSSI Jean Marc a également déposé les autres marques suivantes : parce que chaque élève est unique… , cqfm ce qu'il faut maîtriser , TRANSPARENS , TRANS-PARENTS , SMART BOAT , PROGRESS ACADEMY , TAG LANDER , BARTING , COURS PROGRESS


FITOUSSI Jean Marc - 137 rue St Charles, 75015 Paris - France

Sitbon Didier - 67 Avenue Paul Valéry, 95200 Sarcelles (correction BOPI 2000-30) - France


Jean-Marc Fitoussi - France


Inscription le 10 avril 2002 - Rejet total n°344345 - Publication au BOPI 2002-04-10

Errata - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Services de transmissions d'info par voie télématique. Communication par terminaux d'ordinateur. Services de télécommunication de messageries électroniques par réseaux Internet. Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet. Transmission d'information par catalogues électronique sur réseaux Internet. Enseignement informatique. Editions de données informatique destinées aux réseaux informatique. Logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.